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CEGAL
Jeudi 8 Juin 2023
Téléchargements
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Affichette réglementaire pour tout adhérent d'un OMGA
Cette affichette réglementaire est à imprimer dans le format qui vous conviendra et à apposer dans les locaux destinés à recevoir la clientèle ainsi que les emplacements ou véhicules aménagés en vue d'effectuer des ventes ou des prestations de services.
Guide fiscal 2035 pour les BNC
Afin de vous aider dans la réalisation de la liasse fiscale 2035, nous vous proposons de télécharger le guide fiscal 2035 pour la campagne 2021 et le barème kilométrique nouvellement édité.
Depuis novembre 2021, nous avons édité un concentré reprenant les points essentiels, souvent problématiques.
Il peut être complété d'un logiciel établi par le CEGAL, sur le calcul de la CSG déductible. Il vous sera envoyé sur simple demande. (Les sommes calculées à l'issu des divers traitements sont données à titre indicatif et n'engage pas la responsabilité du CEGAL.)
Le guide 2035 pour la déclaration 2022 est disponible.
Bulletin d'adhésion et mandat TDFC
Vous trouverez ci-dessous le bulletin d'adhésion du CEGAL et un mandat de télétransmission en téléchargement qui nous désigne comme partenaire. Ce bulletin d'adhésion annule et remplace tous les bulletins d'adhésion du CEGAL que vous auriez en votre possession à ce jour.Toute adhésion au CEGAL engage à une souscription entière aux statuts et règlement intérieur du CEGAL dont une copie de chaque document est consultable grâce aux liens ci-dessous.Vous pouvez également télécharger un tableau vous répertoriant les avantages liés à une adhésion à un centre de gestion agréé pour les entreprises à l'IR et à l'IS. Nous vous rappelons qu'un mandat doit être complété, signée et envoyé à votre SIE avant la date légale de dépôt et qu'une copie du mandat de télétransmission doit nous être adressée afin de nous informer de votre décision. Pour connaitre les modalités de dépôt de cette convention, merci de cliquer sur l'onglet "Télétransmission".
NB : Les évolutions législatives récentes nous obligent à revoir certains articles de nos statuts et règlement intérieur qui vous seront disponibles prochainement dans une nouvelle version.
Guides Nationaux OG BIC, BNC, BA version 2022
En plus, de la liasse fiscale et des copies des déclarations de TVA, le Cegal a besoin des tableaux OG complétés et de la balance comptable. Nous vous proposons des guides nationaux d'utilisation des OG BIC, OG BA et OG BNC, afin de vous aider à compléter ces tableaux.
Pour tout adhérent viticulteur girondin, le guide OG BA a été modifié afin d'intégrer les besoins du CEGAL au niveau de l'OGBA06. Vous pouvez également nous communiquer la déclaration de récolte avec son coût de revient. N'hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations .
Bulletin de radiation
Vous trouverez ci-joint le bulletin de radiation. Ce document annule et remplace tous les autres bulletins de radiation que vous auriez en votre possession.